Avantages et inconvénients vente d'un appartement en copropriété

Copropriété
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Vous connaissez probablement déjà le principe de la copropriété. Il s’agit d’un ensemble de logements réunis par des équipements et un règlement collectifs. Lors d’une vente immobilière entre particuliers, la copropriété est susceptible d’influencer cette vente. Il faut donc connaître les aspects positifs et négatifs de la cession en collectivité.

 

La copropriété : une vente sous astreintes

 

Beaucoup d’acteurs interviennent dans la vente d’un bien en copropriété. Chacun d’entre eux apporte son lot de contraintes, ce qui complexifie ce genre de transactions.

Il faut commencer par le syndicat des copropriétaires. C’est lui qui détermine, via un vote en assemblée générale, les parties communes qui peuvent être vendues (par exemple : un jardin, un ou des emplacements de parking, etc). Si vous comptez vendre l’une de ces parties, vous aurez donc besoin de son aval.

Le règlement de la copropriété a également son mot à dire sur la vente. La loi précise qu’un règlement peut disposer de clauses spécifiques à la vente. En général, ces documents stipulent qu’une dépendance ne peut pas être vendue sans le logement auquel elle est rattachée. Ainsi, une cave ou un garage ne pourront pas être cédés seuls.

Toutefois, il faut noter que les possibilités de ces règlements sont à leur tour limités par la Cour de Cassation, qui doit reconnaître leur légitimité.

Le règlement ne doit pas non plus interdire la modification de la destination du bien. Par exemple, si celui-ci est une résidence, il ne peut pas être vendu comme étant un futur bien commercial. En fait, le vendeur peut modifier cette « vocation », mais elle doit être permise par le règlement de la copropriété.

Ensuite, un vendeur en copropriété est également restreint au niveau des acquéreurs éligibles. En effet, la commune où se trouve le lot peut imposer un droit de préemption. En d’autres termes, cela signifie que le vendeur devra donner la priorité à certaines personnes plutôt qu’à d’autres. Bien souvent, ce droit donne la priorité aux acquéreurs souhaitant acheter le lot plutôt qu’à celles cherchant à le louer.

 

Convaincre un acquéreur d’acheter en copropriété

 

On l’aura compris : la vente d’un bien en copropriété est complexe, s’accompagnant d’une batterie de contraintes et de questionnements. Ce qui est logique, puisqu’une copropriété formant un ensemble, elle n’est pas pensée pour être vendue par lots.

En fait, les avantages de la vente entre particuliers en copropriété se situent davantage du côté de l’acheteur. Durant la transaction, c’est effectivement le syndic de la copropriété qui se charge de l‘ensemble des démarches, et tout particulièrement des travaux nécessaires. En comparaison de l’achat d’une maison individuelle, le nouveau propriétaire a donc accès à un achat facilité.

Le plus difficile pour un vendeur particulier cherchant à céder en copropriété est donc de mettre en valeur ces avantages. En tant que vendeur, vous pouvez donc miser sur tous les avantages qu’il y a à résider en copropriété :

  • Vivre et participer à une expérience de vie commune : vous et les autres copropriétaires avez la capacité de choisir des équipements communs. De la sorte, l’achat d’une piscine, par exemple, vous revient moins chère que si vous l’aviez achetée seul. D’ailleurs, pour 80% des personnes, le principal intérêt de la copropriété réside dans la mutualisation des frais (particulièrement vraie dans les grands ensembles) ;
  • Un entretien assuré par une personne dédiée : grâce au syndic, vous n’avez à vous occuper de rien. C’est le cas de l’entretien général (par exemple la rénovation d’un ascenseur), mais aussi d’assurer la bonne gestion de l’ensemble : la tenue annuelle de l’assemblée générale, par exemple ;
  • Le règlement de la copropriété vous protège contre les écarts de conduite de certains occupants : c’est pourquoi il est très important de le lire avant d’acheter ;

Grâce à ces avantages, le vendeur dispose d’arguments de vente supplémentaires. Evidemment, cela implique de tout connaître du lot à vendre, mais aussi de la copropriété en général. Munissez-vous du règlement ainsi que des autres documents prouvant la bonne tenue de cet ensemble : le bon paiement des charges, les factures issues des récents travaux, etc.

En fonction de la taille de votre copropriété, votre discours de vente pourra évoluer. Les petites copropriétés (un seul immeuble) disposent d’une vie collective globalement plus stimulante, car dans un petit groupe, chacun mesure le poids qu’il pèse dans la balance des décisions. Les grandes copropriétés, qui intègrent plusieurs bâtiments, ont un budget plus lourd, puisque les services sont plus nombreux (tennis, service de sécurité, piscine, etc). Mais dans le même temps, le prix individuel de chacun de ces équipements est plus faible que s’il avait été acquis dans un petit ensemble.

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